Les affaires réglementaires assemblent le dossier, mais une section du Module 3 est rédigée presque entièrement à partir de ce que sait le site.
Dans l'ICH M4Q(R1), il s'agit de la section 3.2.P.3, Fabrication, qui comporte cinq sous-sections. Les données d'entrée du site pour chacune :
- Fabricants. Le nom, l'adresse et la responsabilité de chaque fabricant, y compris les sous-traitants, ainsi que de chaque site impliqué dans la fabrication et les contrôles.
- Formule de fabrication du lot. Tous les composants, leurs quantités par lot, y compris les excédents, et une référence à leurs normes de qualité. Elle découle de la formule maîtresse.
- Description du procédé et contrôles. Un logigramme indiquant les points d'entrée des matières et l'emplacement des contrôles, ainsi qu'une description narrative incluant le conditionnement. La ligne directrice précise que les équipements doivent au minimum être identifiés par leur type et leur capacité de travail, le cas échéant.
- Contrôles des étapes critiques et des intermédiaires. Essais et critères d'acceptation aux étapes critiques, avec justification. Les fiches de contrôle en cours de fabrication utilisées en atelier doivent dire la même chose.
- Validation ou évaluation du procédé. Description, documentation et résultats des études portant sur les étapes critiques.
Ce que chaque région exige sous ces rubriques diffère, et c'est aux affaires réglementaires d'en décider. Les prestations de conseil de Humiley sur la feuille de route EU-GMP couvrent le dossier CTD/eCTD, ainsi que le SMQ et le transfert de technologie.
Le rôle du site est de fournir des données d'entrée cohérentes entre elles et avec la réalité du terrain.
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