Un lot non conforme sur le site sous-traitant nécessite un responsable d'investigation, et le contrat d'approvisionnement en désigne rarement un.
C'est le rôle du contrat qualité, qui est généralement le plus succinct des deux documents.
EU GMP, chapitre 7, consacré aux activités externalisées, indique qu'il doit exister un contrat écrit établissant clairement les obligations de chaque partie. Le contrat doit préciser les modalités de communication et décrire clairement qui réalise chaque étape. La FDA, dans son guide 2016 sur la fabrication en sous-traitance, emploie le terme que la plupart d'entre nous utilisent : accord qualité.
Comparez le vôtre à cette liste.
- Responsabilités pour chaque activité GMP, sous forme de tableau : achat des matières, contrôles, revue du dossier de lot, libération. Un seul responsable par ligne.
- Changements : ceux que le site sous-traitant doit notifier, et ceux qui nécessitent une approbation avant d'être mis en œuvre. Le chapitre 7 indique que le sous-traitant ne doit pas apporter de modifications non autorisées en dehors des termes du contrat.
- Déviations et résultats hors spécifications : ce qui est déclaré, à qui et dans quel délai, exprimé en nombre de jours ouvrés.
- Droits d'audit et sous-traitance. Le chapitre 7 indique que le contrat devrait permettre au donneur d'ordre de réaliser des audits, et que le sous-traitant ne devrait pas sous-traiter sans évaluation et approbation préalables du donneur d'ordre.
- Enregistrements et libération : qui conserve quels enregistrements, pendant combien de temps, et qui certifie le lot.
Le délai de notification est le point faible habituel. « Dans les meilleurs délais » figure dans de nombreux contrats, et chaque partie a sa propre idée de ce que cela signifie.
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