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Quelles parties d'un dossier CTD sont régionales

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Le module 1 du CTD n'est pas commun, et le propre schéma de l'ICH l'indique comme « ne faisant pas partie du CTD ».

L'ICH M4 indique que le Module 1 est spécifique à chaque région : formulaires de demande, projet d'étiquetage, ainsi que tout ce que chaque autorité exige. Les Modules 2 à 5 sont destinés à être communs à toutes les régions, et « communs » se rapporte au format : M4 précise qu'il n'a pas pour objet d'indiquer quelles études sont requises.

Un dossier rédigé pour une région se transpose moins bien que son nom ne le laisse entendre. Le format ASEAN est l'ACTD : le même type de contenu, mais en quatre parties là où le CTD compte cinq modules, la qualité constituant la Partie II. Au sein du module qualité, la M4Q(R1) conserve une section régionale, 3.2.R, avec des exemples indiqués par région : les dossiers de lots exécutés pour les États-Unis, un schéma de validation du procédé pour l'UE. C'est la stabilité qui fait perdre du temps. La ligne directrice ASEAN sur la stabilité retient 30 °C/75% RH, Zone IVb, comme condition générale de conservation à long terme pour la région. Des études conduites à une autre condition pour un premier marché peuvent ne pas couvrir une zone chaude et très humide. Et aucun effort de rédaction ne fera sortir des données à long terme d'une enceinte climatique réglée différemment.

C'est pourquoi nous demandons que le marché de destination soit figé dans la base de conception dès le premier jour.

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